Une seule solution, la ... RESERVATION

Towtue a écrit:

ça change quoi ? ils bavent tous pareil, perdent tous leurs poils autant et on les aime aussi pour ça.

lollllllllllllllll

Dés qu'il est question d'argent, les choses se compliquent parfois.... Tu en fais malheureusement les frais....Dommage pour toi, mais je ne vois pas ce que tu peux faire si ce n'est accepter la situation.
Maintenant, je trouve pas cela très cool de la part de l'éleveur...

loupeiral a écrit:

Dés qu'il est question d'argent, les choses se compliquent parfois.... Tu en fais malheureusement les frais....Dommage pour toi, mais je ne vois pas ce que tu peux faire si ce n'est accepter la situation.
Maintenant, je trouve pas cela très cool de la part de l'éleveur...

réaction effectivement curieuse !

Pour en rester concrètement à la situation, il me semble que l'intitulé du contrat de réservation fait loi...
En gros, la manière dont il est rédigé doit anticiper ces évènements, c'est à dire valider par avance si la réservation est sur un couple, un chiot de l'élevage, limité ou non dans le temps, report sur la portée voulu, priorité de choix ... Si c'est pas le cas, logiquement c'est en faveur de l'acheteur puisque les clauses de ventes sont invalidés...
Aprés, au dela de ces conditions et clauses, effectivements il y a souvent une forme de "gentleman agrement" qui fait que c'est rediscuté selon le contexte... ça avait été mon cas pour Biafine qui avait été sur une portée plus tardive que prévu, mes eleveurs m'avait alors laissé le choix de voir un de leur confrere si le délai semblait trop long ....
Mais pas sur, effectivement, qu'il en soit tenu légalement ...
En ouvrant le sujet, que mettre et comment rediger un contrat de reservation ?

Au niveau droit, je pense que la vente d'un chiot (donc un objet) ,est soumise aux mm règles qu'un autre contrat de vente..ton eleveur ne peut pas honorer la commande, il DOIT te rendre l'accompte...qlq soit ta vie..c'est de son fait que la vente n'a pu etre faite...puisqu'il le prend de haut, tu lui envoies une lettre AR en rappelant les faits...et, tot ou tard, je ne vois pas comment il couperait au remboursement d'un accompte sur une vente qui ne s'est pas faite...si tu veux, tu peux aussi aller voir un "mediateur" au tribunal ou autre qui s'occupera de ton dossier..ils sont habilités jusqu'à une certaine somme..tu ne dois pas etre au-delà.
De toutes les façons, envoie déjà ta lettre, c'est le debut de tout contencieux...après, on se verra et, je te dirai la suite.

I. L'ACOMPTE


L’acompte s’analyse comme un premier versement imputable sur le prix d’une vente ferme et définitive. En conséquence :

• si le vendeur ne livre pas la marchandise convenue ou
  n’exécute pas la prestation promise selon les termes du contrat de
  vente, sa responsabilité contractuelle peut être engagée et donner
  lieu, en plus de la restitution de l’acompte, à l’allocation de
  dommages et intérêts au profit de l’acheteur lésé ;
  
• si
  l’acheteur se rétracte, sa responsabilité contractuelle peut également
  être mise en œuvre. Dans ce cas, en sus de la perte du montant de la
  somme versée, il peut être condamné à payer des dommages et intérêts au
  vendeur.
  

II. LES ARRHES


Contrairement
à l’acompte, les arrhes sont assorties d’une faculté de dédit
permettant à chacune des parties de revenir sur son
engagement. Néanmoins :

• si le vendeur se rétracte, il doit rembourser le double de la somme reçue à son client (article 1590 du Code civil) ;
  
• si l’acheteur se ravise, il ne peut pas réclamer le remboursement de la somme versée.
  

Le contrat de réservation est rédigé généralement par le vendeur, et raremement corrigé par l'acheteur, c'est un contrat type.
Sur celui ci, au titre de la réservation on indique de quelle façon les 2 parties procède pour la réservation, versement d'un acompte ou d'arrhes,
l'acompte est considéré comme un premier versement donc l'achat est définitif et déjà engagé, le vendeur peut donc reclamer la totalité de la somme mais le vendeur aussi ne peut se desister,
les arrhes correspondent à une réservation, il est donc possible d'annuler mais la somme versée reste acquise au vendeur,

Pour notre cas,
1) la "procédure" habituelle est
- réservation orale, même très longue (chiots réservés 1 an à l'avance), rien d'écrit, de formalisé;
- au moment de la saillie, prise de contact au téléphone ou via le site internet de l'Ermitage, toujours rien d'écrit;
- au moment de la mise bas, confirmation des demandes et envoie d'une contrat de réservation;
- notre contrat précise acompte.
2) il n'est pas question chez nous de prendre de l'argent tant que les bébés ne sont pas nés, en effet que ce soit à notre niveau (mère vide, accident pendant la gestation ou la mise bas) ou celui de l'acheteur, il peut se passer bien des évenements qui peuvent conduire à l'annulation.
3) même si on rédige un contrat précisant acompte, en cas d'annulation, on rembourse, nous ne sommes pas là pour engraisser les avocats et nous préférons annuler une vente plutôt que de la forcer et que le nounours en subisse les conséquences.

Quant au "choix de l'éleveur", si l'éleveur a déjà choisi dans sa nichée un chiot, et bien c'est très simple pour lui de dire qu'il n'est pas à vendre.
Nous avons eu le cas en 2005 ou nous voulions garder un mâle pour nous, sur les 8 de la portée, nous en avions "réservé" 3, qui étaient bloqués et avons choisi quand ils avaient 6 semaines, libérant ainsi les 2 autres.
Pour la femelle, dès que nous l'avons choisi, elle n'a jamais été proposée à la vente tout simplement.

Pour aller dans le sens de Towtue, l'acheteur ne s'est pas dedit..y a pas de vente du tout...donc, on devrait lui rendre ses sous, de toutes les façons (au moins ce qu'elle a versé..)

Au fait, il y avait un membre "robe noire et toge blanche " qlq chose comme ça...(ex avocate) la Miss essaie de lui expliquer par mp, comme ça tu "n'engraisseras" pas les avocats...surtout pour une si petite affaire...ce serait disproportionne.

Dans le contrat de réservation nous précisons le papa et la maman et la date de saillie donc une seule et unique transaction,
si celle ci ne peut se faire (dans ce cas, pas de chiot ou refus du vendeur), c'est bien la responsabilité du vendeur,
la proposition de basculer sur une autre portée, c'est bien la reconnaissance du vendeur de sa responsabilité de ne pas pouvoir respecter sa part du contrat,
à partir de là, il n'a pas d'autre choix que de rembourser

c'etait "toge noire et col blanc"....legere confusion...elle te rensignera certainement volontiers, en tk, tu peux toujours essayer...

guesdon a écrit:

Dans le contrat de réservation nous précisons le papa et la maman et la date de saillie donc une seule et unique transaction,
si celle ci ne peut se faire (dans ce cas, pas de chiot ou refus du vendeur), c'est bien la responsabilité du vendeur,
la proposition de basculer sur une autre portée, c'est bien la reconnaissance du vendeur de sa responsabilité de ne pas pouvoir respecter sa part du contrat,
à partir de là, il n'a pas d'autre choix que de rembourser

Dans les faits c'est exactement ce que tu expliques,réservation pour un couple précis(plutôt pour une maman précise),la saillie a échouée,la chienne est restée vide,donc a ce moment là l'élevage aurait dû me proposer le remboursement de l'accompte(chôse qui n'a pas été faite),là l'élevage bascule en me proposant une autre chienne qui allait mettre bas(femelle hanches B(moi qui voulait une A))je n'étais pas sûre de choisir un chiot de cette femelle,mais je dis ok pourquoi pas(a voir)comme je le dis plus haut les chiots naissent celui qui me semble "joli" pas de bol est deja réservé par l'élevage.Donc résultat pas de choix de chiot et l'obligation d'attendre l'année prochaine la nouvelle saillie du couple 1.
Mais qui me disait que la re saillie prendrait?qui me disait qu'il y aurait un mâle qui me plairait?et si il n'y avait que des femelles???comment faire dans ces cas là??
Comme je l'ai dis(jme repète lol)je pensais avoir a faire a des gens de coeur et comme j'avais(j'ai cru a tord)avoir tissé un "semblant" de feeling,jamais je n'aurais penser un seul instant me retrouver devant un mur.....
Puis bon oui je suis pas Crésus,je bosse a mi-temps et le reste de mon temps je le passe a sauver des chevaux qui partent a l'abbatoire,donc l'accompte de mon chiot(qui n'existe pas en fait)je préfererais l'utiliser a sauver un papy d'une mort certaine!!!!

Martine a écrit:

c'etait "toge noire et col blanc"....legere confusion...elle te rensignera certainement volontiers, en tk, tu peux toujours essayer...

Merci Martine,je garde cela en réserve,mais je souhaiterais éviter,probablement que je suis idiote mais j'aimerais croire qu'il y a encore un espoir...l'espoir de me prouver que l'être humain n'est pas si avare que ça....

Tu fais bien...peut-etre que vous pourrez vous "reconnecter", il faut juste savoir ce qui est ecrit ..moi, avant Didon je devais acheter une chienne de 8 mois au Havre, j'avais versé 100 euros à sa maitresse qui ne pouvait plus s'en occuper..on m'a deconseillé sa lignée, j'ai ecouté, et, j'ai appelé la dame en lui expliquant..je me sentais mal..je ne lui ai mm pas parlé des sous..pourtant ça n'etait qu'un particulier..elle ne vivait pas d'elevage...j'avais rien signé, mais, moralement c'est moi qui ai foiré, donc...tu vois, je pense qu'elle ne me les aurais pas rendus...pourtant, la vente n'a pas eu lieu...c'est consensuel...

alors "la miss" sache une chose c que ANGEL est magnifique et franchement malgrè ma petite experience dans les loulous je pense que cette chienne est bien de 2 St ...
Après pour mon avis sur le "cas" de la miss c pas très sympa car je pense que si un éleveur tient pas c "engagements" c qu il y a un problème a quelque part !!! c exactement le même système qu un garage
tu fais un acompte pour une voiture de type "fiat "
mais comme il y a une rupture de stock on te fille une "peugeot" malgrè que tu as choisie une "fiat" pour tout c critères !!!!!!

Pour disgresser un peu du sujet, la reservation à aussi l'interet de sceller un accord en vue de la realisation d'une vente, ça securise a la fois le futur maitre, et l'eleveur...
Dans le cas present, je pense que ça devrait se regler assez rapidement , il ne faut pas oublier aussi qu'une portée avorté c'est aussi des heures consacrer à une louloute, et une grosse deception du coup, qui justifie a chaud certains comportements sous le coup de celle ci , je rejoint Martine, tout cela doit se regler facilement entre quatres yeux...
Mais pour rebondir sur la dimension commercial d'une reservation et reprendre une discussion générale , pour le vivre au quotidien, quoi de plus enervant au quotidien que s'etre mis en quatre pour trouver un produit, parfois demandé sans beaucoup d'element,et qu'aprés des heures de recherche, un produit commandé à grand frais, ne pas revoir les gens revenir... Au niveau du boulot on essaie de faire payer un maximun "à la commande" un peu pour ça...

Donc ne pas préjuger qu'au dela de l'engagement financier, il y a une forme d'engagement morale... Et qu'il y a du travail derriere, et donc respecter celui ci...
Trés clairement, il faut mieux dire clairement " non, ce produit ne m'interesse pas", qu'un "oui, peut etre, commandez le, on verra" pour finalement y renoncer
Meme si, dans le domaine canin, le "produit" est vivant....
Il nous arrive fréquemment de rembourser un produit ramené ne correspondant pas, c'est une demarche commercial, mais pas nécessairement une obligation, et quand bien meme on y tenu, on apprecie qu'en face la personne sache reconnaitre son approximation... idem quand une personne a regler une commande, puis repasse parce qu'elle a trouvé entre temps ailleurs, on rembourse mais sait elle que pour nous la commande a déja été passé, et que des frais seront imputables pour renvoyer le produit au fournisseur (quand c'est possible ...)

Pour cette histoire, ayant lieu entre deux personnes de bonne intelligences, je ne doute pas de la conclusion positive, et ça n'enleve en rien l'image extrement positive que j'ai des concernés (clients et eleveurs) , il y a des maladresses de chaque coté, mais à froid tlm doit etre capable de faire amende honorable...

J'espère que ton histoire va s'arranger, cela me semblerait logique...Tu es une personne motivée, tu as effectué un long déplacement pour voir les parents du futur chiot.

Les évènements qui ont suivi étaient indépendant de ta volonté (saillie infructueuse)..

Donc comme Antoine je pense que cela devrait pouvoir se résoudre à l'amiable.

Malheureusement je ne pense pas que cela va se résoudre a l'amiable......

Demain, tu pars en vacances...ça permet de reflechir, on s'y verra , j'espère.

Yessssssssss demain soir c'est le grand départ
Les valises sont bouclées pour nous et pour les chiens lollll
Avec plaisir nous nous verrons
Je te tél millieu de semaine prochaine,mais de toute façon je prend mon ordi avec donc je serai encore avec vous